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LES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
Les 10 derniers documents publiés

03/09/2015Communiqué : « Conscients du nouvel environnement financier, les épargnants français sont prêts à dynamiser leurs placements tout en acceptant une prise de risque raisonnée »
03/09/2015Rapport : « South Africa's Big Five: Bold Priorities for Inclusive Growth » (texte intégral)
03/09/2015Rapport : « South Africa's Big Five: Bold Priorities for Inclusive Growth » (résumé)
03/09/2015CJUE 2 septembre 2015, aff. C-386/14, Groupe Steria SCA contre Ministère des Finances et des Comptes publics, sur l'imposition des dividendes dans le régime français du groupe fiscal
02/09/2015Consultation de l'ESMA : « Guidelines on sound remuneration policies under the UCITS Directive and AIFMD »
01/09/2015Statistiques : Juillet 2015 – Le taux de chômage à 10,9 % dans la zone europhobe
01/09/2015Rapport : « Les débits frauduleux sur compte bancaire »
01/09/2015Communiqué : « SEC Adopts Rule for Pay Ratio Disclosure »
01/09/2015Document : « Final Rule – Pay Ratio Disclosure »
01/09/2015Rapport : « Average Weekly Earnings – Bonus Payments in Great Britain, 2014-15 »

Votre recherche documentaire

Les ressources documentaires de Secure Finance s'enrichissent, chaque jour, d'éléments nouveaux issus de notre veille juridique, économique et géopolitique, sélectionnés par nos analystes et experts :
rapports, évaluations pays et recommandations des grandes organisations politiques, économiques et financières (FMI, Banque mondiale, OCDE, GAFI…), "listes" de sociétés blacklistées, sanctionnées ou signalées par des organismes de contrôle, nationaux (AMF, ACAM, Commission bancaire, Conseil d'Etat…), européens (Commission, FSA, BaFin…) et internationaux (SEC…) ; textes législatifs, réglementaires et normatifs, arrêts, jurisprudences (cours d'appel, de Cassation,…) ; études, dossiers thématiques… réalisés par les grands acteurs de l'économie et du droit.

Pour faciliter votre recherche dans cette base, nous l'avons organisée en arborescence, autour de trois axes :
  • institutions et organisations
  • législations et réglementations
  • dossiers et études,
chacun de ces axes reprenant les classements géographiques de la veille :
  • international,
  • Europe,
  • France.
L'échelle "1/2/3/Tout" vous permet de choisir le degré de développement de l'arborescence : 1 | 2 | 3 | Tout

Pour accroître la lisibilité de l'ensemble, les documents de plus de quatre ans sont accessibles dans chaque rubrique en cliquant sur le lien "documents archivés".
 
I- Institutions et organisations - 3120 documents disponibles A- Institutions et Organisations Internationales - 1080 documents disponibles B- Institutions et organisations européennes - 657 documents disponibles C- Institutions et Organisations Françaises - 1383 documents disponibles II- Législations et Règlementations - 1575 documents disponibles A- Législations et réglementations internationales - 28 documents disponibles B- Législations et réglementations européennes - 325 documents disponibles C- Législations et réglementations françaises - 1222 documents disponibles III- Divers - 1077 documents disponibles A- International - 435 documents disponibles B- Union Européenne - 235 documents disponibles C- Divers France - 407 documents disponibles